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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRENOR
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HORTIVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTIVAL
SOFRENOR (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1569376
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2000
HORTIVAL de SOFRENOR

Présentation de la marque HORTIVAL

Déposée le 4 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRENOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRENOR domicilié(e) Z.A. de Dardas, 40170 St Julien en Born - France.

La marque HORTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTIVAL est expirée depuis le 4 janvier 2000.

SOFRENOR a également déposé les autres marques suivantes : EUROJARDIN , GREENVERT , HUMUSOL


SOFRENOR (S.A.R.L.) - Z.A. de Dardas, 40170 St Julien en Born - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Engrais Organiques Naturels, Supports de culture, amendements organiques, substrat de sol, en particulier Terreaux, Terres de Bruyère. Tous produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.